Éditeur
Ce site est la propriété de ECOMARC ; Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Adresse du siège social : 28 Rue De Bretagne, 10120 laines aux bois, France
Numéro de SIRET : 904085636 000 10
Numéro de TVA : FR53 904 085 636
Téléphone : 07.56.88.45.21
Email : ecomarc.pro@gmail.com
Directeur de publication : Guillaume Ratel
Hébergement
Ce site est hébergé par : o2swtich
Société au capital de 100.000€
222-224 boulevard Gustave Flaubert
63000, Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00024
Opérateur télécom déclare ARCEP : 09/2989 – AS50474
L’utilisation du site internet camméo.fr reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collection, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site web camméo.fr
Camméo met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse : hello@cammeo.fr. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations du présent site sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale. Elle ne sont également pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour. Elles renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Camméo n’a aucun contrôle et pour lesquels Camméo décline toute responsabilité. Les informations présentes sur notre site web ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Camméo décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de Camméo face à ses obligations légales et/ou contractuelles.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web relèvent de l’utilisation exclusive de Camméo. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Camméo, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Camméo.
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à hello@cammeo.fr.
Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.